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Formation Assurance et Fiscalité

Le vendredi 22 avril 2016 à partir de 9h30 aura lieu une journée de formation sur les thèmes de l’assurance de demeures historiques et sa fiscalité.

Personnes concernées :
Les propriétaires et/ou les gestionnaires de monument historique privé, les comptables et experts-comptables.

Les objectifs de cette journée de formation :

■ Comprendre et mieux aborder l’assurance de monuments historiques privés ( en effet c’est un secteur très délicat ), ce qui exige une parfaite connaissance du patrimoine, des demeures historiques et une appréciation à leur juste valeur des objets qui font leur particularité et leur prestige.

■ Bien connaître les conditions pour bénéficier du régime fiscal spécifique aux monuments historiques, les avantages fiscaux, les droits de succession ou la déduction du déficit foncier.

■ Mieux connaître les incidences fiscales des activités exercées dans les biens d’exception.

Cette journée aura lieu au Château de Flaugergues (1744 avenue Albert Einstein – 34000 Montpellier)
où vous serez aimablement accueillis par Monsieur Henri de Colbert.

Avec la participation de :

  • M. Dominique de la Fouchardière, dirigeant de SLA, groupe Verspieren
  • M. François de Saint Pol, commercial du groupe Galtier
  • M. Thierry Madic, président du groupe Galtier, directeur régional de Bordeaux
  • M. Patrick Borghetti, spécialiste de la valeur vénale des biens d’exception au cabinet Galtier, expert judiciaire auprès des tribunaux
  • Mlle Anne-Sophie Bellamy, juriste en charge des questions fiscales à la Demeure Historique
  • Mme Marie-Christine Domange-Lefebvre, en charge de l’animation du réseau adhérents et délégués à la Demeure Historique

Ordre du  jour :

09h 30 – accueil des participants – café

10h 00 – interventions de :
■ M. Dominique de la Fouchardière, « Comment bien assurer son monument historique et ses œuvres d’art »
■ M. François de Saint Pol, « Introduction à la thématique de la valorisation des monuments historiques »
■ M. Thierry Madic, « Les enjeux de l’estimation préalable des valeurs d’assurance pour un régalement de sinistre optimal »

12h 30 – déjeuner au restaurant le Folia – Château de Flaugergues

14h 30 – interventions de :
■ M. Patrick Borghetti, « Comment justifier la valeur vénale d’une demeure d’exception »
■ Mlle Anne-Sophie Bellamy, « La fiscalité du patrimoine appliquée aux monuments historiques »

Questions/réponses avec les participants

18h 00-18h 30 – apéritif.