Le vendredi 22 avril 2016 à partir de 9h30 aura lieu une journée de formation sur les thèmes de l’assurance de demeures historiques et sa fiscalité.
Personnes concernées :
Les propriétaires et/ou les gestionnaires de monument historique privé, les comptables et experts-comptables.
Les objectifs de cette journée de formation :
■ Comprendre et mieux aborder l’assurance de monuments historiques privés ( en effet c’est un secteur très délicat ), ce qui exige une parfaite connaissance du patrimoine, des demeures historiques et une appréciation à leur juste valeur des objets qui font leur particularité et leur prestige.
■ Bien connaître les conditions pour bénéficier du régime fiscal spécifique aux monuments historiques, les avantages fiscaux, les droits de succession ou la déduction du déficit foncier.
■ Mieux connaître les incidences fiscales des activités exercées dans les biens d’exception.
Cette journée aura lieu au Château de Flaugergues (1744 avenue Albert Einstein – 34000 Montpellier)
où vous serez aimablement accueillis par Monsieur Henri de Colbert.
Avec la participation de :
- M. Dominique de la Fouchardière, dirigeant de SLA, groupe Verspieren
- M. François de Saint Pol, commercial du groupe Galtier
- M. Thierry Madic, président du groupe Galtier, directeur régional de Bordeaux
- M. Patrick Borghetti, spécialiste de la valeur vénale des biens d’exception au cabinet Galtier, expert judiciaire auprès des tribunaux
- Mlle Anne-Sophie Bellamy, juriste en charge des questions fiscales à la Demeure Historique
- Mme Marie-Christine Domange-Lefebvre, en charge de l’animation du réseau adhérents et délégués à la Demeure Historique
Ordre du jour :
09h 30 – accueil des participants – café
10h 00 – interventions de :
■ M. Dominique de la Fouchardière, « Comment bien assurer son monument historique et ses œuvres d’art »
■ M. François de Saint Pol, « Introduction à la thématique de la valorisation des monuments historiques »
■ M. Thierry Madic, « Les enjeux de l’estimation préalable des valeurs d’assurance pour un régalement de sinistre optimal »
12h 30 – déjeuner au restaurant le Folia – Château de Flaugergues
14h 30 – interventions de :
■ M. Patrick Borghetti, « Comment justifier la valeur vénale d’une demeure d’exception »
■ Mlle Anne-Sophie Bellamy, « La fiscalité du patrimoine appliquée aux monuments historiques »
Questions/réponses avec les participants
18h 00-18h 30 – apéritif.
